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Mention d'impression

Hawle Treppenlifte GmbH
Industriegebiet Nord
Am Bacherbusch 1
D-53809 Ruppichteroth / Allemagne
Tel: 0049 (0) 22 95 / 90 16 04
E-Mail: info@hawle-treppenlifte.de

Vertretungsberechtigte Geschäftsführerin: Frau Monika Spieler
Registergericht: Amtsgericht Traunstein
Registernummer:  HRB 19298
Umsatzsteuer-Identifikationsnummer gemäß § 27 a Umsatzsteuergesetz: DE 2670 30 266

 

Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l’offre-online
L’auteur n’assume aucune responsabilité pour que les informations présentées soient complètes, actuelles, correctes et de bonne qualité.
En plus, l’auteur n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne des dommages matériaux ou idéaux qui résultent de l’usage ou du non-usage des informations données ou qui résultent de l’usage des informations incomplètes et/ou irrégulières, si il n’a pas commis une faute lourde ou une faute intentionnelle pouvant être prouvée.
Toutes les offres se comprennent sans engagement et sont non obligatoires. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, complèter ou éliminer les pages partiellement ou l’offre complet sans annonce préalable ou d’ effacer les informations publiées momentanément ou définitivement.

2. Références et liens
En ce qui concerne les liens et références à d’autres pages Internet qui se trouvent hors de la responsabilité de l’auteur, l’auteur devrait assumer la responsabilité uniquement dans le cas s’il connaissait les contenus de ces pages et s’il disposait des possibilités techniques acceptables d’empêcher l’usage de ces pages-là pourvu qu’elles contiennent des informations illégales. Pour cela, l’auteur affirme explicitement que, au moment de définir des liens, les pages étaient exemptes des contenus illégaux. En plus, l’auteur n’a aucune influence ni à la détermination actuelle ou future ni au contenu des liens. Pour cela, l’auteur désapprouve expressément tous les contenus des pages liées qui étaient modifiées après la détermination des liens. Cette constatation est valable pour toutes les références et liens mentionnés dans l’offre par Internet de HAWL mais aussi pour toutes les inscriptions d’autrui dans le livre d’hôtes, dans les forums et dans les listes de email offerts par l’auteur. Le prestataire d’une page Internet doit assumer la responsabilité pour des contenus illégaux, irréguliers ou incomplets et particulièrement pour des dommages qui résultent de l’usage ou du non-usage de telles informations ; par contre, celui qui mentionne ces pages-là dans les liens et références n’en assume aucune responsabilité.

3. Droit de marquage et de propriété littéraire et artistique
L’auteur essaie de respecter dans toutes les publications, les droits à la propriété littéraire et artistique en ce qui concerne les graphiques, les enregistrements, les vidéos et les textes utilisés. En plus, il fait tout de son mieux d’utiliser ses propres graphiques, enregistrements, vidéos et textes ou de recourir à des graphiques, enregistrements, vidéos et textes qui sont libres de license. Tous les signes de marques et les logos mentionnés dans l’offre par Internet et/ou, qui sont éventuellement protégés par un tier relèvent sans limites des dispositions du droit de marquage et de propriété littéraire et artistique. Ce droit est valable pour chaque propriétaire enregistré correspondant. Seulement à cause de la dénomination on ne peut pas tirer la conclusion que le signe du marque ne soit pas protégé par les droits d’un tier. L’auteur assume le droit exclusif d’exploitation en ce qui concerne les pages publiées et dessignées par lui-même. Il est interdit de copier ou d’utiliser les graphiques, enregistrements, vidéos et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans avoir l’autorisation explicite de l’auteur.

4. Protection des données informatiques
S’il existe, dans le cadre de l’offre par Internet, la possibilité d’inserter des données personnelles ou commerciales (email, nom, direction), l’usager donne ces dates personnelles volontairement. Il est possible d’utiliser et de payer les services offerts-pourvu que ce soit techniquement faisable et acceptable-sans mention de ces dates personnelles ou en insertant des données anonymes ou un pseudonyme.

5. Validité juridique de cette exclusion de la responsabilité
L’exclusion de la responsabilité doit être considérée en tant que partie de l’offre par Internet à laquelle cette page a fait référence. Si quelques parties ou quelques formules de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent que partiellement à la situation juridique valable, le contenu et la validité des autres parties de ce document n’en sont pas touchées.

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